Mentions Légales

Classé dans : Mentions Légales | 0

Les présentes mentions légales fixent les modalités d’utilisation du site visasansdetour.com.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel.

CRÉATION, HÉBERGEMENT ET RÉFÉRENCEMENT DU SITE INTERNET

Création et référencement : Visa Sans Détour
E-mail : visasansdetour@gmail.com
Site internet : visasansdetour.com

Ce site internet est édité par Benjamin Allouch, propriétaire de l’ensemble du contenu du site et directeur de la publication.

Hébergement : OVH

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Site internet : www.ovh.com

Plateforme : WordPress

Ce site internet est fièrement propulsé par WordPress : www.wordpress.com
Le design utilisé (thème Virtue) a été développé par la société Kadence Theme : www.kadencethemes.com

RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuitement. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements donnés sur le site sont sous réserve de modifications ultérieures depuis la mise en ligne. L’utilisateur se doit de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation et s’engage à utiliser ces informations sous son entière responsabilité. L’utilisateur dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Benjamin Allouch est propriétaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble du contenu du site internet. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de Benjamin Allouch est illicite et constitue une contrefaçon, conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, la mention source « visasansdetour.com » claire et lisible – par exemple : « Ce document provient du site internet Visa Sans Détour : visasansdetour.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Conformément à l’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiquées clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages du site internet.

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur performant. A cet effet, l’utilisateur prend connaissance que certaines données (images, textes en surbrillance, etc) peuvent avoir des difficultés à s’afficher voire à ne pas s’afficher du tout si le matériel utilisé et/ou le réseau internet est ancien, défectueux ou surchargé.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Benjamin Allouch, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Une interruption due à une cause extérieure est également possible, pouvant rendre momentanément le site inaccessible, par exemple pour maintenance effectuée par l’hébergeur. Benjamin Allouch ne pourra alors être tenu responsable des délais de remise en ligne.

RESPONSABILITÉ DANS L’UTILISATION DU SERVICE

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service offert sur le site de quelque manière que ce soit. En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site. Les commentaires postés par un utilisateur reflètent exclusivement l’avis de l’auteur et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux dispositions françaises relatives à la liberté d’expression.

DONNÉES PERSONNELLES

A ce jour, le site ne récole aucune autre donnée personnelle que l’URL certains liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.visasansdetour.com, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, ainsi que le courriel des personnes inscrites à la newsletter. Lorsque la situation sera amenée à évoluer, les mentions légales seront immédiatement mises à jour.

En vertu de la dispense DI-006, le site n’est pas déclaré à la CNIL car il s’agit d’un blog à titre privé.

COOKIES

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Dans tous les cas, l’utilisateur peut librement effacer les cookies de son ordinateur.

AFFILIATION

L’utilisateur est informé de la présence de liens affilés dans certains articles de 6%, le prix final restant inchangé ou non augmenté pour l’utilisateur acheteur. Les éventuelles sommes récoltées permettront de financer les améliorations du blog (hébergement plus performant et plus sécurisé, plugins payants, outils de référencement, etc).